Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSAPIENS
M. OZON Laurent

Numéro de dépôt :
3948387
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2022
COSAPIENS de OZON Laurent

Présentation de la marque COSAPIENS

Déposée le 24 septembre 2012 par monsieur OZON Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSAPIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est monsieur OZON Laurent domicilié(e) 4 mail du Maréchal Leclerc - 41100 - VENDOME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CJA, Mme GAMBERT Laëtitia domicilié(e) 15 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France.

La marque COSAPIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSAPIENS est expirée depuis le 24 septembre 2022.

OZON Laurent a également déposé les autres marques suivantes : MAISON COMMUNE , (Marque figurative)


M. OZON Laurent - 4 mail du Maréchal Leclerc - 41100 - VENDOME - France


Cabinet CJA, Mme GAMBERT Laëtitia - 15 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; Cédéroms ; Dévédéroms ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables et tablettes numériques) ; publications électroniques (téléchargeables) ; encyclopédies et livres électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; logiciels de bases de données ;

Services commerciaux en ligne de mise en relation d'utilisateurs et de professionnels ; services de publicité, de marketing et de promotion pour entreprises ; publicité en ligne sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; mise en place de dispositifs d'affichages promotionnels sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'organisation et conduite de salons en matière d'emploi ; services de placement professionnel ; services de conseils en ressources humaines ; services de recherches et d'enquêtes commerciales ; promotion des produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers par le placement de messages et affiches publicitaires sur des sites Web ; fournitures d'accès à des répertoires d'informations commerciales sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; services de mise en relation de personnes dans un but professionnel ou commercial (intermédiation commerciale) ; services de vente en ligne de supports numériques ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; exploitation d'une base de données commerciales ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; informations statistiques ; enquêtes de marché ; enquêtes d'opinion ; relations publiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; gestion des affaires commerciales ; conseils en affaires ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaire ; investigation pour affaires, recherches pour affaire ; agence d'informations commerciales ; comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; télécommunication de données (transmission) par supports multimédia ou autres, y compris vidéo texte, Internet, GSM, WAP, 3G ou EDGE ; fourniture d'accès à des plateformes sur Internet, ainsi que sur l'Internet mobile ; services de messagerie électronique ; fourniture de liens de communication en ligne qui renvoient les utilisateurs vers d'autres sites Web ; mise à disposition de forums sur Internet ; y compris sur l'Internet mobile, pour la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs ; fourniture d'accès à des forums de discussion et tableaux d'affichage électroniques en ligne, permettant aux utilisateurs de publier, rechercher, visualiser, partager, critiquer, évaluer et commenter des sujets d'intérêt, notamment en matière d'intégration sociale et de rencontres professionnelles ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des serveurs et des bases de données informatisées ; services de téléchargement de données numérisées en ligne ; services de communication interactive ; informations par terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique et télématique, y compris par réseau Internet, par câble, par supports télématiques, par téléphones mobiles, par téléscripteur et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services d'échange de correspondances et notamment services d'échange de correspondances par ordinateurs ou par appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications et sur le réseau Internet ; fourniture d'accès en ligne pour la mise en relation d'utilisateurs de réseaux sociaux avec des entreprises ou des particuliers ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres professionnelles ; fourniture d'accès à un site Web proposant des logiciels pour permettre aux utilisateurs de communiquer avec d'autres utilisateurs via des réseaux de communications électroniques ; services facilitant la vente et l'échange de produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication (télécommunications) ; fourniture d'accès à un site d'hébergement de contenu numérique en ligne et d'applications informatiques pour des tiers ; fourniture d'accès à un site Internet permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils personnels contenants des informations sociales de réseaux et le transfert et partage de ces informations sur plusieurs sites Internet ; mise à disposition d'infrastructures de télécommunications permettant le partage de blogs, photos, vidéos et autre matériel audiovisuel ; fourniture d'accès à une base de données explorable en ligne en matière d'offres d'emploi et de possibilités de carrière, de questions et réponses commerciales, professionnelles et d'emploi ; fourniture d'accès à des informations sur les produits, les services, les événements et les activités fournis ;

Education ; formation ; services d'édition et de publication d'encyclopédies, livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, cahiers d'annonces, annuaires, guides, catalogues, brochures (autres que publicitaires) sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que textes publicitaires sur tous supports ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; production d'enregistrements audiovisuels ; location d'encyclopédies, livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, cahiers d'annonces, annuaires, guides, catalogues ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (Cédéroms, Dévédéroms) ; production et édition de contenus multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; organisation de forums de discussions sur Internet ; organisation de loteries et de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeux sur tous supports y compris en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de loisirs ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation (formation) ; informations et conseils en matière de formation ; micro-édition ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles, sportives, éducatives ou de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'animations de clubs professionnels dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions et foires ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités sportives et culturelles ; services d'organisation et de production de spectacles ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de reportages photographiques ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations, et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches techniques, à savoir : services d'analyses et de recherches industrielles ; création, entretien et hébergement de sites Web pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels et d'applications logicielles (logiciels pour téléphones portables et tablettes numériques) ; programmation pour ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet, y compris sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès temporaire de logiciels non téléchargeables permettant le partage de commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs ; fourniture d'accès à un site Web proposant des logiciels non téléchargeables dans le domaine du réseautage professionnel et du marketing, de l'emploi, du recrutement, de la publicité et de la promotion ; fourniture d'accès à des logiciels non téléchargeables permettant aux utilisateurs de rechercher, localiser et communiquer avec d'autres utilisateurs via des réseaux de communications électroniques pour le réseautage, la conduite de sondages et études, le suivi de références en ligne pour entreprises, organisations, opportunités d'emploi et de carrière, et questions commerciales ; transmission de messages et de fichiers numériques sur un réseau de télécommunications, à savoir : mise en relation de sites Web au travers de sites portails ; services informatiques, à savoir hébergement d'infrastructures logicielles pour des tiers pour l'organisation et la conduite de réunions, événements et discussions interactives via l'Internet ou d'autres réseaux de communications ; hébergement de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes, des événements, de participer à des discussions, de collecter des informations et des ressources et de participer au réseautage social, professionnel et communautaire ; hébergement de contenu numérique en ligne ; hébergement d'applications informatiques pour des tiers ; hébergement d'un site Web interactif et de logiciels non téléchargeables en ligne pour le téléchargement, la publication, la présentation, l'affichage, le balisage, le partage et la transmission de messages, commentaires, contenu multimédia, vidéos, films, photos, contenu audio, animation, illustrations, images, textes, informations et autre contenu généré par l'utilisateur ;

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir : conseils (formation) en matière de développement personnel, de progrès personnels, et d'accomplissement personnel ; conseils (formation) en matière de projets caritatifs, de bénévolat et d'activités humanitaires ; information juridique par le biais d'une banque de données juridiques ; recherches juridiques en ligne ; services de mise en relation des particuliers et entreprises avec les professions juridiques (intermédiation commerciale) ; concession de licences de logiciels (services juridiques) ; conseil en propriété intellectuelle ; consultation en matière de sécurité, services de contentieux, enregistrements de noms de domaines, concession de propriété intellectuelle (services juridiques).